Toutes les publications de Thomas Caveng

Nous sommes heureux d’annoncer que notre Cabinet a reçu « Most Popular Article, France April 2020 » de la plateforme Mondaq, l’un des principaux fournisseurs mondiaux de contenus et de conseils en ligne, pour l’article de Fabien Pomart intitulé Covid-19: Update on the latest measures relating to partial activity (short-time work).

La crise sanitaire du Covid-19 touche actuellement la quasi-totalité de la planète depuis près de six mois. Au plus fort de la période de confinement, nous étions alors près de 4 milliards de personnes appelées à rester chez nous, soit la moitié de la population mondiale. Inévitablement, la crise sanitaire s’est alors accompagnée d’une crise […]

Taxes & Douanes : le temps est venu de faire un check-up !!!

Le confinement prend fin (partiellement), il est temps de reprendre totalement le contrôle !

La fiscalité et la douane sont, plus que jamais, des outils stratégiques au service des entreprises et de leur développement, spécialement pour rebondir en sortie de crise et sans attendre les plans de relances. Pour ce faire, nous avons réalisé un « health check-up » développant les trois grands thèmes suivants : (i) la revue des décisions fiscales et douanières prises pendant la crise sanitaire, (ii) les points de vigilance à traiter dans l’immédiat, et (iii) la sécurisation et l’optimisation des échanges internationaux.

Nouvelle actualité concernant l’application du taux réduit de TVA de 5,5% aux masques de protection et produits d’hygiène après la promulgation de la deuxième loi de finances rectificative pour 2020 du 25 avril 2020 créant l’article 278-0 bis, K bis et K ter du Code Général des Impôts et celle de l’arrêté listant les caractéristiques que doivent revêtir ces produits.

En effet, le 26 mai dernier, l’administration fiscale a publié ses commentaires relatifs à cette nouvelle mesure fiscale (BOI-TVA-LIQ-30-10-55-20200526). Deux enseignements principaux sont à retenir.

Article de Jean-Luc Soulier publié dans la rubrique « Expertise » de la Lettre des Juristes d’Affaires. Consulter l’article

Les économies de l’ensemble des pays de la planète traversent une crise sans précédent depuis la Grande Dépression des années 1930.

Dans ce contexte, les entreprises de toute taille doivent s’adapter à des changements rapides afin de pouvoir garantir leur survie économique et opérationnelle. En matière de fiscalité, ces changements se traduisent majoritairement par des dispositifs leur permettant de piloter leur trésorerie. Si les entreprises ont, à juste titre, orienté leurs premiers efforts vers la compréhension de ces nouveaux mécanismes, il est crucial d’anticiper l’impact plus large de cette crise sur les politiques de fiscalité internationale des entreprises, concernant principalement, mais pas uniquement, les sujets prix de transfert et douanes.